Ma chère lectrice, Mon cher lecteur,
Le 16 juillet dernier, la Cour de Justice de l’Union Européenne a invalidé le très mal nommé « Privacy Shield ». [1]
Cela revient à interdire aux entreprises américaines de traiter nos données depuis les États-Unis, y compris Google, Amazon, Microsoft, Amazon, Apple et tant d’autres.
C’est une bombe qui a déjà explosé mais dont le souffle ne nous a pas atteints grâce à l’assourdissant silence des grands médias qui ont trop peur d’être mal vus des Google et Facebook dont ils dépendent atrocement.
Encore une fois, c’est à nous mon cher lecteur de tout faire : transférez cette lettre à votre carnet d’adresses, partagez-la sur les réseaux tant que possible, personne ne doit ignorer cette décision et sa portée extraordinaire.
Le Privacy Shield était un accord de 2015 entre la Commission Européenne et le gouvernement américain qui stipule que vos données personnelles sont aussi bien protégées aux États-Unis qu’en France et en Europe et que les entreprises américaines respectent essentiellement le Règlement Général de Protection des Données, le fameux RGPD.
Celles-ci pouvaient donc être traitées et stockées aux États-Unis de manière légale et prétendument sûre.
Sauf que tout le monde, absolument tout le monde, sait que ce n’est pas le cas.
Il n’y a aucun débat sur le sujet et un tel scandale aurait dû faire tomber la Commission depuis 2015 et créer une crise institutionnelle grave à Bruxelles.
La vérité est que le Privacy Shield et donc la Commission Européennne donnait un blanc-seing complet aux services de renseignement américains pour utiliser nos données à des fins d’espionnage industriel, de déstabilisation voire de la manipulation électorale.
Guerre économique et financière totale
Après les attaques du 11 septembre, les États-Unis sont devenus un État policier en guerre totale, y compris financière et économique.
En particulier, l’Executive Order 12333 autorise l’espionnage industriel de toutes les données concernant des personnes et entités étrangères stockées sur le territoire des États-Unis.
C’est à la section II-3 (b) qui autorise la collecte d’informations sur le territoire des
États-Unis dans le cadre de renseignement étranger et contre-espionnage, y compris concernant des entreprises et autres organisations commerciales. [2]
Cela signifie que la Commission Européenne avec le Privacy Shield autorisait légalement les États-Unis à espionner nos entreprises. C’est obscène, méprisable et inacceptable.
Mais l’important est que ce n’est pas moi qui le dis mais la Cour de Justice de l’Union Européenne dans son arrêt du 16 juillet.
Selon les juges européens, il n’y a pas de limite aux pouvoirs des services de renseignement américains
Les juges se rebiffent et n’y vont pas de main morte.
Ils notent non seulement que certains programmes de surveillance américains n’ont aucune limite à la collecte d’information mais que ceux qui en ont ne permettent pas à un citoyen européen de les faire respecter :
La Cour relève que, pour certains programmes de surveillance, ladite réglementation ne fait ressortir d’aucune manière l’existence de limitations à l’habilitation qu’elle comporte pour la mise en œuvre de ces programmes, pas plus que l’existence de garanties pour des personnes non américaines potentiellement visées. La Cour ajoute que, si la même réglementation prévoit des exigences que les autorités américaines doivent respecter, lors de la mise en œuvre des programmes de surveillance concernés, elle ne confère pas aux personnes concernées des droits opposables aux autorités américaines devant les tribunaux. [3]
Pas de limite, pas de recours possible : nous sommes en face d’un véritable Far West juridique qui permet aux agences et départements américains de faire absolument de ce qu’ils veulent dans nos données.
Les gens qui ont nommé cet accord « Privacy shield » et tous ceux à leur suite qui ont pu déclarer que cet accord protégeait les données des citoyens et entreprises européennes sont obscènes et devraient être interdits de mandat public à vie après un sérieux passage par la case prison pour atteinte aux sûretés de l’État. Mais bien évidemment, cela ne se passera pas comme ça, vous allez voir pourquoi.
Il ne suffit pas de stocker les données en Europe
En invalidant le Privacy Shield, les juges européens ont simplement interdit l’exportation de données vers les États-Unis.
Mais il ne suffit pas aux acteurs américains de stocker leurs données en Europe.
En effet, le Cloud Act américain, signé en 2018, donne accès à la justice américaine et aux agences aux données des entreprises américaines stockées à l’étranger.
Depuis 2018, il n’y a même plus de différence entre un stockage aux États-Unis ou en Europe.
Cela signifie que si la justice européenne interdit l’exportation de données, le simple traitement ou stockage en Europe qui n’est pas plus compatible avec le règlement RGPD.
Que fait la CNIL ?
En France, c’est la CNIL qui est censée faire respecter le Règlement Général pour la Protection des Données.
De facto, plus aucune entreprise américaine n’est habilitée à traiter une donnée européenne.
C’est bien sûr embêtant car nous devons nous rapprocher des 100 % de données traitées ou stockées à un moment donné par des entreprises américaines.
La CNIL peut bien demander aux GAFA de se mettre en conformité, le problème ne vient pas d’eux mais d’une incompatibilité fondamentale entre le droit européen et américain.
Elle peut bien demander aux particuliers et entreprises de cesser d’utiliser des services proposés par des entreprises américaines… Tout lui monde lui rirait bien au nez.
Elle devrait tout simplement sonner l’alerte et se déclarer incapable de
réaliser la tâche qui lui est assignée.
Au lieu de cela, elle s’est fendue d’un communiqué lapidaire pour expliquer qu’elle « analysait les conséquences ».
C’est un peu comme si l’on demandait à ces gens de grimper l’Everest en maillot de bain et qu’ils vous expliquaient le plus sérieusement du monde qu’ils étudiaient les moyens d’y parvenir. Ce n’est pas sérieux.
En réalité, ils se font oublier et attendent anxieusement que la Commission européenne les sorte de ce mauvais pas.
Que fait la Commission européenne ?
Et la Commission, tiens ! Que font-ils de ce jugement spectaculaire mais prévisible ?
Ce sont eux qui sont responsables de ce fiasco.
Ils ont logiquement pris le camouflet en pleine face et devraient démissionner.
Ils pourraient aussi retourner leur veste et finir par accepter de faire respecter les lois mêmes dont ils sont à l’origine.
Après tout, Donald Trump réussit bien à tordre le cou à TikTok, le premier réseau social chinois qui a réussi à s’implanter massivement aux États-Unis.
Pourquoi ne ferions-nous pas pareil ?
Nous avons certes pris beaucoup de retard et l’implantation des groupes américains est profonde et ancienne… Mais mieux vaut tard que jamais.
Au lieu de cela, la Commission est en train d’adapter les Clauses Contractuelles Types.
Ils montent un nouveau rideau de fumée devant leur infamie.
Pour les pays qui ne bénéficient pas d’accord cadre avec l’Union Européenne comme feu le Privacy Shield, les entreprises peuvent tout de même importer des données européennes à partir du moment que les traitements respectent la RGPD et un certain nombre de… Clauses contractuelles types.
Dans la mesure où les États-Unis ne permettent pas le respect de la RGPD selon la Cour européenne, les clauses contractuelles types ne peuvent pas s’appliquer et d’ailleurs la Cour le souligne dans sa décision (mais ne se prononce pas sur le fond car ce n’est pas la question pour laquelle elle est saisie).
Et si la Commission modifiait ces clauses pour qu’elles soient applicables par les États-Unis… Eh bien Les clauses ne respecteraient plus le RGPD et seraient invalidées par la Cour. Mais il faudrait bien quelques années pour que la CJUE invalide ces clauses.
Il n’y a vraiment rien à faire de ce côté-là que de gagner du temps et refermer la porte du placard sur le squelette puant. Et c’est ce qu’ils font quand bien même nous parlons de la sûreté de l’État et d’intérêts fondamentaux de l’Union.
Que fait Google ?
Les cadres de Google sont pragmatiques, si la Commission veut adapter les Clauses Contractuelle Types, très bien, c’est donc ce que nous appliquerons dorénavant.
J’ai même reçu un email de Google sur un vieux compte pour m’annoncer cette modification des clauses… Et vous aussi si vous avez un compte Google.
C’est illégal et évident, mais tant que la Cour ne l’a pas dit officiellement, cela leur permet de ne surtout rien changer.
Bref, à la Commission et chez Google on se fiche pas mal des juges européens.
Voilà pour la démocratie et l’efficacité de la séparation des pouvoirs européens.
Ceux qui en font les frais : Alstom, Technip, BNP, Total et les autres…
Ces batailles juridiques vous paraissent sans doute abstraites et dénuées de réalité tangible, mais ces législations et la mainmise totale des GAFA sur nos données sont un maillon essentiel qui a permis à General Electric de faire leur raid sur Alstom à FMC de mettre la main sur Technip.
Total, Shlumberger, Alcatel, BNP, Société Générale, Crédit Agricole ont payé des dizaines de milliards de dollars d’amendes grâce aux informations obtenues par l’espionnage industriel américain et sont tenus en respect par cette laisse électronique.
Il est déjà difficile de résister à la concurrence, l’intimidation et l’espionnage industriel américains… Mais comment voulez-vous avoir la moindre chance si vos pouvoirs publics sont renégats ?
Si vous ne connaissez pas bien l’histoire du raid sur Alstom, lisez donc Le Piège américain de Frédéric Pierucci, ancien cadre dirigeant d’Alstom qui a passé 2 ans en prison de haute sécurité aux États-Unis.
Il explique comment le Département de la Justice américain a pu mettre la main sur les preuves de pots-de-vin d’Alstom dans un appel d’offres modeste à Sumatra remontant à 2003, faits certes répréhensibles, mais sans commune mesure avec le résultat final du dépeçage d’Alstom.
De manière générale, les groupes américains sont épargnés et les groupes étrangers tabassés : il ne s’agit pas de faire respecter des lois anti-corruption mais de gagner une guerre économique et financière brutale et sans limite.
Trop bon, trop con ?
Nous parlons d’un phénomène vieux de 20 ans (qui s’est certes accéléré après 2008) et je vous ai dit au début de cette lettre qu’absolument tout le monde est conscient de la guerre américaine.
Comment nos entreprises se sont-elles donc fait avoir ?
Après tout, rien ne nous oblige à utiliser une boîte Gmail ou la messagerie Whatsapp. Rien n’oblige nos entreprises à utiliser les services de cloud américains pour gérer leurs données.
Pourquoi donc mettre la tête dans la gueule du lion ?
Pour les mêmes raisons que vous en fait :
- Parce que tout le monde fait pareil ;
- Ils ont les meilleurs services ;
- Ils ont les meilleurs rapports qualité / prix ;
- Il n’y a pas de concurrence européenne ;
- Et de toute manière, ces histoires d’espionnage ne vous concernent pas, vous n’avez rien à vous reprocher et vous faites un usage modéré de ces services.
Je sais très bien que la majorité d’entre vous raisonnent ainsi. Je ne connais presque personne autour de moi qui ne raisonne pas ainsi.
Et vous ? Vous êtes victime consentante
Vous savez pourtant avec le scandale Cambridge Analytica que vos données sont utilisées pour manipuler des élections. Et pourtant vous ne faites rien.
Vous savez aussi que les algorithmes américains décident ce que vous avez le droit de voir et ne pas voir, quelle information est autorisée, quelle autre ne l’est pas.
Vous savez encore que ce sont les mêmes algorithmes qui décident des publicités que vous devez voir et des produits que vous devriez acheter.
Il en va de même de la musique, des films, séries et de tout le soft power américain.
Au fond, vous savez bien tout cela.
Manipuler n’est pas convaincre
Ce n’est pas parce que vous recevez une publicité ou des articles en cascade vous vantant les mérites d’un produit que vous le consommerez.
Peu importe qu’il s’agisse d’une bagnole, d’une assurance, d’un film ou d’un candidat à une élection : le principal est de ne pas être naïf.
Mais c’est mal connaître les mécanismes fondamentaux de la manipulation.
La manipulation n’a jamais consisté à vous faire prendre des vessies pour des lanternes… Mais à vous faire croire que tout le monde prenait des vessies pour des lanternes.
Vous ne consommerez pas un produit parce que l’on vous en a convaincu de prétendues qualités, vous le consommerez parce que vous pensez que les autres le font.
C’est cela la propagande et cela n’a jamais été autre chose : il ne s’agit pas de vous convaincre, il s’agit d’éteindre en vous tout esprit critique véritable, toute autonomie de la pensée et de favoriser les comportements moutonniers.
Peu importe ce que vous croyez vraiment tant que vous vous conformez.
Les médias sont des producteurs de fausses conformités.
D’ailleurs, vous pouvez bien encenser le professeur Raoult et trouver que le gouvernement n’est qu’une bande d’escrocs qui vous ont dit un jour de ne surtout pas porter de masque puis le lendemain que vous deviez en porter… Peu importe tant que vous vous conformez et portez votre masque quand on vous le dit et uniquement quand on vous le dit.
De même que les voies romaines furent au cœur de l’expansion territoriale et commerciale de l’Empire romain, la maîtrise des réseaux de communication et essentielle à l’hégémonie américaine et une carte maîtresse que l’on oublie un peu vite face au Dollar et au complexe militaro-industriel.
Toutes nos données de santé sont hébergées par Microsoft
Êtes-vous seulement conscients que vos données de santé sont hébergées par Microsoft dans le cadre du Health Data Hub créé en 2020.
Le Health Data Hub est un projet de recherche qui doit mettre à disposition nos données de santé pour développer l’intelligence artificielle en santé et de nouveaux traitements.
Officiellement, il s’agit de reprendre l’initiative sur ce secteur hautement stratégique.
Il se trouve que ces données ne sont pas anonymisées.
Selon les mots mêmes d’Olivier Véran :
« L’anonymisation complète n’est pas souhaitable dans le contexte du Health DataHub, car elle empêcherait tout réel travail de recherche ou d’innovation ». [4]
Cela signifie que les services de renseignement américain ont accès aux données de nominatives de tous les Français : personnel politique, dirigeants d’entreprises, chercheurs, espions…
Cela signifie également que nous venons de donner à la société de Bill Gates le trésor de nos données de santé, alors même que la Fondation Gates cherche une position dominante sur le business de la santé notamment via l’OMS. Et ce qui intéresse Gates dans le business de la santé, ce n’est pas le mot santé. Allez donc voir la faillite délirante du système de santé américain : nous n’avons vraiment pas besoin de l’aide de ces gens-là.
C’est du délire intégral. Et cela se passe en 2020, quelques semaines avant que la justice européenne finisse par reconnaître l’évidence.
Et ce n’est qu’un exemple !
La peur nous détruit de l’intérieur
Le temps est loin où Steve Jobs copiait le Minitel.
Ce fameux Minitel avait été entièrement conçu et construit en France à partir de composants français… Cela paraît impossible aujourd’hui.
Avec cette petite boîte, nous avions un Internet grand public avant tout le monde.
Quand avons-nous oublié qu’un petit confetti comme la France pouvait tenir la dragée haute à la superpuissance américaine ?
Et que ne pourrions-nous faire à l’échelon européen ! Nous avons les meilleurs ingénieurs, des entreprises puissantes, le plus gros marché mondial… Mais les pires dirigeants.
Il ne faudrait guère de temps pour qu’émergent des solutions européennes performantes si nous bannissions effectivement les entreprises américaines comme vient de le faire la Cour européenne dans le plus assourdissant des silences médiatiques.
Eh quoi ? Le Monde, Le Figaro et vous tous qui vous dites journalistes et objectifs, pourquoi ce silence ?
Avez-vous peur que Google et Facebook vous déréférencent ? Que vous n’apparaissiez plus dans leurs résultats de recherche, dans leurs fils d’actualités ?
Ou bien voudriez-vous seulement recevoir leurs miettes et être payés quelques centimes pour vos contenus si obstinément et toujours conformes et serviles ?
La peur mon cher lecteur est ce qui nous tue de l’intérieur, la peur une bonne dose d’avidité devant les miettes américaines.
Nous avons peur et Bruxelles aussi a peur.
Les renégats de la Commission aussi ont peur
Non seulement la Commission a-t-elle ouvert grands les portes de notre marché numérique aux États-Unis avec le Privacy Shield, mais elle les a de facto exemptés d’impôts et les a encore plus favorisés avec leur libéralisme décérébré et l’interdiction de toute ombre de préférence, même pas nationale, simplement européenne.
À ce stade, l’atlantisme forcené de Bruxelles ne suffit plus à expliquer de tels
comportements.
Il ne s’agit plus d’influence mais de dépeçage.
C’est que les États-Unis nous tiennent par notre système bancaire.
Nos banques sont des morts-vivants maintenus en vie par les États-Unis.
Tout notre système bancaire aurait dû s’effondrer en 2008 et il ne tient que grâce à l’afflux constant de liquidités en dollars, en particulier en période de crise.
Oui nos banques ont pêché et gravement pendant la quinzaine d’années entre la chute de l’URSS, le traité de Maastricht et la crise de 2008.
Elles ont fait croire au monde qu’elles avaient des milliers de milliards de dollars à prêter, ont pris des engagements intenables tout autour du monde… Mais ce n’était que fumée et une fumée que la BCE ne pouvai compenser car elle ne peut pas imprimer de dollars.
Mais à ne pas vouloir payer le prix de nos fautes, nous nous retrouvons à payer deux fois.
Cette laisse-là nous a été mise autour du cou en 2008 lorsque la Fed a accordé une ligne de crédit en dollars illimitée à la BCE et 5 autres banques nationales.
La Fed n’est que la face émergée de l’iceberg. Plus généralement, il s’agit d’avoir accès aux dollars des banques américaines.
Et depuis lors, nous payons cet accès au prix fort : nous acceptons de nous faire dépecer de tout ce qui a de la valeur, industrie, brevets, bases de données contre la fiction de quelques dollars qui ne vaudront bientôt plus rien du tout.
Comprenez-moi bien : les États-Unis ne sont pas l’ennemi.
Ils ne sont pas plus ennemis qu’amis : ils sont parfois des adversaires, parfois des partenaires et aujourd’hui les maîtres puisque nous ne savons plus soutenir le rapport de force.
Les deux véritables ennemis sont en nous, ils sont notre peur et notre avidité et c’est vrai à tous les étages.
N’exigez pas des autres ce que vous ne faites pas vous-mêmes
Sur ce sujet comme tant d’autres, nous avons tous cette fâcheuse tendance à exiger des autres ce que nous ne sommes pas capables de faire pour nous-mêmes.
Nous aimerions qu’une souveraineté numérique tombe du ciel, que nos entreprises soient vertueuses là où nous-mêmes avons abandonné toute vertu.
Je sais bien que la moitié des adresses email à qui j’envoie cette lettre sont américaines, que ce soit gmail, yahoo ou hotmail.
Je sais bien aussi que près de 100 % des téléphones sur lesquels seront affichées ces quelques lignes utiliseront un système d’exploitation américain.
Il en va de même pour le moteur de recherche et le navigateur web que vous utilisez.
Je ne parle même pas des réseaux sociaux.
Pourtant vous savez bien au fond que toutes vos interactions sur ces machines sont exploitées pour orienter vos achats, vos votes et plus généralement vos comportements et vous passer une laisse de conformisme.
Voulez-vous que nous retrouvions notre autonomie ensemble ?
Il est à la fois simple et compliqué de vous passer de cette hégémonie américaine :
- C’est techniquement simple car toutes les alternatives existent, généralement un peu dégradées mais à des niveaux de qualité tout à fait acceptables…
- Mais c’est psychologiquement compliqué à cause de l’addiction à nos écrans, aux microstimulations perpétuelles des géants du net devenus experts en addiction et parce qu’un tel comportement a tendance à vous marginaliser.
Cela demande bien un effort important, une réadaptation qui prend du temps et se fait par étapes.
Je suis moi-même au milieu du gué.
Voulez-vous que nous réapprenions ensemble à nous passer des Google, Amazon, Facebook, Apple, Microsoft et autres ?
C’est un travail important et pour que cela vaille la peine, il faut que nous soyons suffisamment nombreux et pour cela, j’ai besoin de votre aide pour diffuser cette lettre et mon initiative.
Transférez la lettre à votre carnet d’adresses, partagez-la sur vos réseaux.
La Commission peut bien abandonner notre souveraineté et notre protection mais chacun d’entre nous a la possibilité de dire : Sans moi !
À votre bonne fortune,
Guy de La Fortelle
Sources :